Modalités de prise en charge d’un appel de demande de soins non programmés dans le cadre de la régulation médicale

Recommandations

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**1 Introduction

11 Contexte
12 Thème et objectifs
13 Professionnels concernés
14 Patients concernés
15 Gradation des recommandations

**2 Définitions

21 Régulation médicale
22 Permanence des soins ambulatoire (PDSA)
23 Aide médicale urgente8

Recommandations

**1 Quelles sont les modalités de réception et d’analyse de l’appel ?

11 Généralités
12 Architecture technique des centres de régulation médicale
13 Quelles sont les différentes étapes de la prise en charge d’un appel ?
14 Comment est assurée la réception initiale de l’appel ?
15 Comment analyser et prendre en charge l’appel ?
16 Relation entre centres de régulation
17 Cas particuliers

**2 Quelles sont les modalités de réponse ?

21 Quelles sont les réponses possibles ?
22 Quels sont les critères permettant d’orienter la réponse ?
23 Quel est le processus médical de prise en charge et de réponse mis en place selon les critères ?
24 Quelles sont les modalités d’échange et de transfert d’informations entre le centre de régulation
médicale et les effecteurs ?
25 Quel suivi recommander afin de sécuriser la prise en charge ?
26 Quel retour d’information au médecin traitant peut être mis en place par le centre de régulation
médicale ?

**3 Comment est assurée la traçabilité de l’appel et de la réponse ?

31 Que doit comporter le dossier de régulation médicale ?
32 Les échanges doivent-ils faire l’objet d’un enregistrement sonore et pour quelles finalités ?
33 Comment est assuré l’accès ultérieur au dossier de régulation médicale du patient par un médecin
régulateur à l’occasion d’un nouvel appel ?
34 Comment garantir le secret professionnel ?
35 Quelles sont les modalités d’archivage ?

**4 Quelle formation pour les acteurs de la régulation médicale ?

**5 Comment évaluer l’activité, quelles méthodes d’évaluation des pratiques et indicateurs utiliser ?

Annexe 1 Cadre législatif de l’activité de régulation médicale

Participants

Fiche descriptive